Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CROSFIELD ELECTRONICS Limited (Société existant et organisée selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
94516664
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1994 par CROSFIELD ELECTRONICS Limited (Société existant et organisée selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est CROSFIELD ELECTRONICS Limited (Société existant et organisée selon les lois britanniques), domicilié(e) Three Cherry Trees Lane Hemel Hempstead HERTFORDSHIRE, HP2 7RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516664.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 2004.

CROSFIELD ELECTRONICS Limited (Société existant et organisée selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : LAZEL , CROSFIELD , BITPACK , PHOTOTOUCH , MAGNASCAN , MAMBA , STUDIOWRITER


CROSFIELD ELECTRONICS Limited (Société existant et organisée selon les lois britanniques) - Three Cherry Trees Lane Hemel Hempstead HERTFORDSHIRE, HP2 7RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Appareils et instruments électroniques, d'optique, électriques et électromécaniques, pour la conversion d'images en couleur en bases de données électroniques; ordinateurs; matériels pour ordinateurs à l'exclusion des supports papiers et manuels d'instructions; logiciels; appareils et instruments, pour la saisie et la manipulation de textes, d'images et de graphiques, en vue de leur utilisation dans l'industrie graphique, du dessin, de la publication, de l'édition et de la communication; appareils et instruments, pour la transmission et la communication des images, pour la photo composition électronique, pour la mise en page, les retouches et l'impression en couleur; imprimantes, écrans, scanneurs; parties constituantes de tous les produits précités